Éditeur du site

Le présent site internet est édité par l’association sportive CROCO.

Dénomination : Association sportive des Coureurs sur ROute de Côte-d’Or (CROCO)
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social : Hôtel de ville – 1 place hôtel de ville – 21121 Fontaine les Dijon
Numéro RNA : W212004312
Adresse électronique : bureau.croco@gmail.com

Responsable de la publication :
Victoria Darcy et David Chalumeau, en qualité de Co-Présidents


Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007


Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels et bases de données, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’association sportive des CROCO, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.


Responsabilité

L’association sportive des CROCO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. L’association ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.


Données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, l’association sportive des CROCO s’engage à assurer la protection des données personnelles des utilisateurs du site.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :
Présidence de l’Association sportive des Coureurs sur ROute de Côte-d’Or (CROCO)
Adresse : Hôtel de ville – 1 place hôtel de ville – 21121 Fontaine les Dijon
Adresse e-mail de contact : bureau.croco@gmail.com

Finalités du traitement

Les données personnelles collectées via le site sont utilisées exclusivement pour :
– la gestion des demandes de contact ;
– la gestion des inscriptions, adhésions et activités de l’association ;
– la communication d’informations relatives à la vie de l’association.

Base juridique

Les traitements sont fondés sur le consentement de l’utilisateur, l’exécution d’un contrat ou le respect d’obligations légales.

Destinataires des données

Les données sont destinées uniquement à l’association sportive des CROCO et, le cas échéant, à ses prestataires techniques agissant en tant que sous-traitants, dans le strict respect de la réglementation en vigueur.

Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux obligations légales applicables.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de ses données.

Ces droits peuvent être exercés par simple demande adressée à :
bureau.croco@gmail.com

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies et autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer l’audience et d’améliorer l’expérience utilisateur.

Lors de la première visite sur le site, l’utilisateur est informé de l’utilisation des cookies et peut accepter ou refuser leur dépôt conformément à la réglementation en vigueur. Le paramétrage des cookies peut également être modifié à tout moment via le navigateur de l’utilisateur.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.